Pour un anniversaire, une célébration particulière ou les fêtes de fin d’année, les entrepreneurs aiment offrir des cadeaux à leurs clients, fournisseurs ou partenaires pour leur remercier de leur collaboration. En plus de permettre de nouer des liens avec ceux-ci, les cadeaux d’entreprise présentent un avantage non-négligeable : ils peuvent rentrer dans les frais professionnels et être déductibles. Enfin, certains et sous certaines conditions. VIP Conseil vous file un coup de main pour mieux cerner ce qui est intéressant pour vous avec ce petit récapitulatif.
Cadeau professionnel ou… cadeau publicitaire ?
La première chose à savoir est qu’il existe une différence entre un cadeau professionnel et un cadeau publicitaire :
- Le cadeau publicitaire présente le nom, le logo et le nom de l’entreprise qui offre le cadeau. Cela pourrait être une tasse, un stylo, un tapis de souris… Ces cadeaux publicitaires sont déductibles à 100% et la TVA est entièrement récupérable.
--> EXCEPTE les bijoux, alcools et chocolats : même si ceux-ci sont estampillés du logo de l’entreprise, ils ne peuvent pas être considérés comme des articles publicitaires et ne sont déductibles qu’à 50%. - Le cadeau professionnel concerne tout autre type de cadeau sur lequel on n’identifie pas clairement la marque de l’entreprise. Il pourrait s’agir, par exemple, d’un bouquet de fleurs, d’une bouteille de vin, de pralines, d’une bougie…
Quelles règles pour les cadeaux professionnels ?
- Ils sont généralement déductibles à 50% sur le prix TVAC.
- La TVA est récupérable si le montant total du cadeau ne dépasse pas 50€ HTVA (sauf sur les tabacs et alcools où la TVA n’est jamais récupérable).
Comment justifier sa dépense ?
Attention, détenir une facture ou un ticket de caisse comme preuve d’achat ne suffit pas toujours en cas de contrôle. Voici les trois conditions requises pour pouvoir déduire un cadeau d’entreprise en frais professionnels :
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- Le contribuable doit être capable de justifier le caractère professionnel d’une dépense (cette dépense doit avoir été effectuée en vue d’acquérir ou de justifier des revenus professionnels).
- Le contribuable doit pouvoir apporter la preuve de paiement du cadeau en question.
- Il doit également détenir une pièce justificative, c’est-à-dire une facture avec toutes les informations requises pour permettre la déduction de la TVA ou le ticket de caisse.
Vous avez un doute ? N’hésitez pas à nous contacter, l’équipe de VIP Conseil se fera un plaisir de vous éclairer !